Déposée le 9 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCYTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « OUTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCYTECH domicilié(e) 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 315 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCYTECH Annaig PRIGENT domicilié(e) 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France.
La marque OUTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTLINE est expirée depuis le 9 mai 2015.
PROCYTECH a également déposé les autres marques suivantes : HYdrACtive , CELLULYSE
PROCYTECH SAS - 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France - SIREN 395315864
PROCYTECH Annaig PRIGENT - 4, Rue Jacques Monod, Site Montesquieu,33650 MARTILLAC - 33650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Préparation chimique injectable à usage médical. Implant artificiel résorbable.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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